Avant travaux / Avant démolition

Trois domaines sont concernés par les diagnostics avant travaux ou avant démolition : 

L'AMIANTE - LE PLOMB - LES TERMITES

 

La présence de matériaux contenant de l’amiante, du plomb ou des termites peut avoir des conséquences graves sur la santé des ouvriers et sur l’environnement et générer des arrêts ou des retards de travaux.

Enfin, la gestion des substances dangereuses relève de la responsabilité du maître d’ouvrage et implique la mise en œuvre d’actions adaptées (travaux de retrait et traitement des déchets).

 

L'AMIANTE

► Avant travaux

► Avant démolition

       Diagnostic amiante avant travaux

Le diagnostic amiante avant travaux est obligatoire pour tous travaux concernant un immeuble bâti dont le permis de construit a été délivré avant le 1er juillet 1997.

Le diagnostic amiante avant travaux doit être préalable à chaque programme de réhabilitation, rénovation, découpage, percement, démolition ou dépose au sein d'un bâtiment. A partir du moment où ce type de travaux est planifié, tous les matériaux amiantifères, visibles et encoffrés, accessibles ou non accessibles doivent être repérés .

Ce diagnostic amiante avant travaux implique des sondages destructifs.

L'étendue de ces investigations peut être limitée aux seules zones objets des futurs travaux. Le recensement de matériaux amiantifères dans la future zone de travaux enclenche une procédure d'évaluation du risque pour les entreprises appelées à intervenir.

Deux hypothèses sont alors possibles :

- Soit, il s'agit de déposer un matériau amianté et cela implique l’intervention d’une entreprise spécialisée dans le retrait de l'amiante.

- Soit, il s'agit d’une intervention à proximité des matériaux contenant de l’amiante et les entreprises intervenantes doivent obligatoirement avoir été formées à la prévention des risques amiantes et posséder une attestation de formation valide.

Le but de ce type d'investigation consiste à repérer tous les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, visibles ou non visibles, accessibles ou non accessibles.

Il s'agit en effet de déterminer si les interventions ultérieures des entreprises chargées de travaux de réhabilitation, rénovation, découpage, percement, démolition ou dépose dans les zones objets des investigations, peuvent comporter un risque en terme de présence de matériaux amiantifères.

De manière à assurer l'exhaustivité des recherches et d'en limiter le coût notamment en terme de volume d'échantillons à soumettre à analyse par un Laboratoire, il est possible de limiter les investigations aux seules zones faisant l'objet d'opérations de réparation, rénovation, découpage, percement, démolition ou dépose.

Il convient notamment de repérer les matériaux non visibles, c'est à dire ceux encoffrés et ceux localisés au sein de zones inaccessibles. Par conséquent, le démontage de certains éléments de construction et la réalisation de prélèvements destructifs s'imposent.

Au même titre qu'un diagnostic amiante traditionnel, lorsqu'un doute subsiste quant à la nature du matériau, il convient de réaliser des prélèvements d'échantillons solides afin de les soumettre à analyse à un laboratoire habilité. 

 

Diagnostic amiante avant démolition

Le propriétaire qui veut démolir son immeuble construit avant le 01 juillet 1997, doit faire réaliser un repérage amiante avant démolition.

Lors de ce diagnostic amiante avant démolition, on recherche la présence ou l’absence de matériaux et produits constituant la construction contenant de l’amiante.

La totalité des éléments constitutifs du bâtiment est examinée. Le résultat de ce repérage amiante avant démolition permet de fournir au propriétaire et à toutes les personnes susceptibles d’intervenir sur l'immeuble une information sur la présence de matériaux amiantés.

Cette phase de diagnostic amiante avant démolition doit être préalable à chaque programme de déconstruction totale ou partielle.

Ce diagnostic amiante avant démolition implique des sondages destructifs.

En cas de présence de matériaux amiantés, il convient de faire réaliser un retrait et de confier cette intervention à une entreprise spécialisée dans le retrait de l'amiante.

Le but de ce type d'investigation consiste à repérer tous les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, visibles ou non visibles, accessibles ou non accessibles. Il s'agit en effet de déterminer si les interventions ultérieures des entreprises chargées de travaux de démolition, rénovation, découpage, percement, ou dépose dans les zones objets des investigations, peuvent comporter un risque en terme de présence de matériaux amiantifères.

Il convient notamment de repérer les matériaux non visibles, c'est à dire ceux encoffrés et ceux localisés au sein de zones inaccessibles. Par conséquent, le démontage de certains éléments de construction et la réalisation de prélèvements destructifs s'imposent.

Au même titre qu'un diagnostic amiante traditionnel, lorsqu'un doute subsiste quant à la nature du matériau, il convient de réaliser des prélèvements d'échantillons solides afin de les soumettre à analyse à un laboratoire habilité.

En cas de démolition d'un immeuble bâti, un repérage de tous les matériaux est exigé pour éviter tous risques de pollutions des riverains de l'immeuble concerné ainsi que de l'environnement.

 

LE PLOMB

► Avant travaux ou avant démolition

Tout maître d' ouvrage ou propriétaire amené à réaliser des travaux dans un bâtiment est tenu de procéder à l'évaluation des risques liés à son bâtiment ou ses locaux en vue de la transmission du résultat de cette évaluation aux entreprises intervenantes.

Le maître d' ouvrage ou le propriétaire d'un immeuble, d'une partie d' immeuble est tenu de réaliser un diagnostic plomb avant travaux ou démolition.

Ce diagnostic consiste à identifier et à localiser les revêtements contenant de la peinture au plomb le plus exhaustivement et le plus précisément selon les parties d'immeubles où les travaux seront à réaliser.

 

LES TERMITES

► Avant démolition
 

Pour tout immeuble bâti situé dans des zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme (délimitées par arrêté préfectoral)

Le diagnostic est obligatoire avant tout démolition totale ou partielle d’un bâtiment.

Suite au diagnostic, les bois contaminés doivent être incinérés sur place ou traités avant tout transport si leur destruction par incinération sur place est impossible.

En cas de présence de termites, une déclaration doit être réalisée en mairie.


 

 

 

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